L’état des libertés fondamentales chez les sorciers

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La chambre des secrets a été ouverte ! Le code international du secret magique serait-il tombé aux oubliettes ? Le monde magique existe bel et bien ! C’est historique ! La stupéfaction envahit la communauté internationale moldue (c’est comme ça que les sorciers nous désignent).

Une équipe de juristes confirmés (maître de conférences, hauts fonctionnaires, professeurs, docteurs et doctorants en droit, avocats et juristes d’entreprise…) s’est penchée sur la question de l’organisation juridique du monde des sorciers.

Pour rappel c’est sous la direction d’éminents juristes moldus, Valère NDIOR et Nicolas ROUSSEAU, que l’équipe a pu élaborer le premier grimoire d’études juridique du monde magique : « Le droit dans la saga Harry Potter » (Enrick B. Éditions).

Le grimoire en question

Ce livre pose, dans un langage globalement accessible à tous, les bases d’une réflexion croisée des systèmes juridiques moldus et sorciers (voir notre critique complète). Il est aussi l’occasion d’y apprendre un lot d’événements et de curiosités :  Saviez-vous qu’une guerre des sorciers a éclaté dans les années 90 ? Saviez-vous qu’un certain Voldemort voulait nous asservir ? Saviez-vous que dans le monde magique les êtres humains n’ont pas le monopole de la conscience de soi ?

Les auteurs établissent une carte juridique d’un monde magique qui semble vouloir nous faire envie (I), mais d’un autre côté les droits de l’Homme les plus fondamentaux semblent oubliés (II).

I – Vivre dans le monde magique

Le monde magique dispose de ses propres règles, totalement hermétiques à celles du monde moldu.

Un monde autrefois fondé sur le secret magique

En Angleterre, le monde des sorciers dispose de son propre Gouvernement et de sa propre constitution non écrite. Le Ministère de la Magie dirige d’une main souvent de fer ce petit monde, bien que sa légitimité puisse être remise en cause par la communauté des sorciers (ex : par l’émergence d’une structure concurrente) (cf. La constitution non écrite du monde des sorciers. Considérations sur la légitimité constitutionnelle dans le monde magique).

Les auteurs du grimoire « Harry Potter et le droit » sont unanimes, la clé de voûte du monde magique était la protection du secret magique. Aujourd’hui, nous savons. Ce qui a conduit à une remise à plat du monde juridique magique. Ainsi, il ressort que le monde magique peut être une source d’inspiration pour notre monde. C’est ce que soulignent les chercheurs moldus !(cf. Ibidem).

Une liberté économique quasi absolue

Il n’existe quasiment pas de restriction à la liberté du commerce et de l’industrie au sein du monde magique (cf. Économie et finances publiques magiques) (hormis l’interdiction de faire introduire des objets magiques chez nous – cf. Weasley & Weasley : initiation au droit pénal des affaires magiques). D’ailleurs, il n’existe pas ou peu d’impôts dans le monde magique, favorisant ainsi l’entreprenariat. Les auteurs évoquent l’ascension dans la farce et attrape de deux frères rouquins (cf. Ibidem). Leur activité s’est développée sans entrave administrative. Soulignons toutefois, les risques liés à la sécurité et à la santé du fait de l’absence de réglementation sur le sujet.

Une notion de frontière revisitée

Se déplacer dans une contrée lointaine sans s’embêter à obtenir un visa est une réalité du monde magique ! Le droit international magique est assez harmonisé et intégré. De ce fait, la notion de frontière terrestre semble inconnue des sorciers ! Mais en Angleterre l’État reste très restrictif quant à l’utilisation des moyens de transports magiques (cf. La liberté de circulation des sorciers).

Une conception de l’environnement harmonieuse

La vision de l’environnement dans le monde magique peut faire rêver les écologistes les plus convaincus. En effet, les animaux magiques sont majoritairement protégés, notamment du fait du secret magique (cf. Le statut juridique des créatures et animaux magiques). Cependant, la fin du secret magique pourrait les rendre vulnérables ! On imagine malheureusement l’émergence de réseaux de braconnage, par exemple des licornes pour leur sang. Le fondement même de la magie suppose un équilibre avec l’environnement, briser cet équilibre détruirait la magie.

Les forêts, les lacs et les océans sont totalement dévoués aux créatures magiques. Les auteurs du grimoire évoquent le cas des centaures, dont leur forêt est interdite d’accès au public.

Malheureusement, les bienfaits du monde juridique magique semblent s’arrêter ici. Le revers de sa médaille risque d’être douloureux.

II – Le revers de la médaille du monde magique

Pouvoir utiliser un sort de lévitation ou encore concocter un philtre d’amour pourrait faire rêver. Mais comme l’analyse de notre bande de juristes, le revers de la médaille du monde magique reste le mépris manifeste des droits de l’Homme les plus essentiels.

Un gouvernement magique omniprésent

Vous pensez que se déplacer dans le monde magique serait féérique ? Le ministère de magie contrôle tous vos déplacements ! Pas de poudre de cheminette donc, puisque tout est surveillé par un gouvernement omnipotent (cf. l’organisation administrative au ministère de la magie ; L’état d’urgence). Tous les jeunes sorciers sont affublés de la Trace jusqu’à leur majorité. Cette Trace permet d’identifier tous leurs faits et gestes magiques (cf. Surveillance et renseignement dans le monde magique).

Le contrat magique tue !

Faisons un détour par le droit civil. Normalement, lorsque vous concluez un contrat vous pouvez le faire annuler, par exemple lorsqu’il porte sur des choses illicites. Le contrat civil magique peut d’être d’exécution absolue, peu importe que vous soyez mineur au moment de sa conclusion et que vous n’ayez jamais manifesté votre consentement. Les auteurs prennent l’exemple d’une coupe de feu désignant les participants d’un tournoi sans possibilité de contestation. Le droit des contrats magiques va même plus loin. SI en cas d’impayé nous recevons une mise en demeure, dans le monde des sorciers c’est la mort instantanée qui peut frapper le mauvais cocontractant. On ne s’embête pas avec la procédure chez les sorciers (cf. Contrats et liens magiques en droit sorcier).

Une justice magique arbitraire

La justice magique ? Parlons-en. Tout au long du grimoire, les juristes moldus mettent en garde le public. Il n’y a absolument aucun droit à un procès équitable et aucune séparation des pouvoirs. La justice fonctionne au bon vouloir du Ministère de la magie, qui est à la fois juge et procureur. Les auteurs prennent l’exemple d’un certain Harry Potter jugé par le Magenmagot, juridiction magique suprême d’Angleterre… pour une affaire disciplinaire . Aussi, pas besoin de préciser qu’il n’y avait pas d’avocat et que le Président du tribunal n’était rien d’autre que le Ministre de la magie en personne (cf. Rendre la justice et faire régner l’ordre dans le monde des sorciers).

La prison d’Azkaban, pire que Guantanamo

Alors, ça vous fait toujours rêver ? Si ? Attendez de voir la suite. La prison britannique d’Azkaban située en mer du Nord, vous accueillera dans la pénombre et l’insalubrité de ses cellules. Son charmant personnel composé de Détraqueurs prendra un plaisir de dévorer vos âmes. Ce cadre chaleureux est le sort réservé aux mauvais sorciers… ou pas (cf. les conditions d’incarcération dans la prison d’Azkaban). L’article 3 de la Convention européenne des droits de l’Homme (sur la torture et les traitements inhumains et dégradants) est totalement inconnu des Détraqueurs, puisqu’ils ne sont même pas humains.

La prison d’Azkaban est perdue en plein milieu de la Mer du Nord – OP/f © 2007 Warner Bros.

Magique mais pas technologique

Un petit dernier pour la route, si vous lisez ces lignes c’est que vous aimez la technologie, n’est-ce pas ? Eh bien, il n’y a pas vraiment de technologie dans le monde magique. On oublie Facebook, Instagram, Youtube et tout le reste. On communique par hiboux ou par Portoloin (si vous avez le permis bien sûr) (cf. Harry Potter et l’environnement  : contribution à l’étude de la nature de la magie).

Le mot de la fin

Personnellement, je crois que je vais continuer ma vie dans le monde moldu, pas vous ?

Bien que certains aspects du monde magique, notamment en matière environnementale et économique, soient (des)  sources d’inspiration pour notre propre droit, le volet « suretés » reste bancal. Je n’ai pas besoin de vous faire un dessin.

Si vous voulez juger par vous-même la qualité du monde magique, allez jeter un coup d’œil au livre « le Droit dans la saga Harry Potter ». Il n’est pas besoin d’être un magus du droit pour dévorer ses quelques 220 pages ! Le statut des enseignants de la désormais célèbre École de sorcellerie de Poudlard les règles de successorales des sorciers n’auront plus de secrets pour vous !


Notre critique complète du « droit dans la saga Harry Potter » : https://lextudiant.com/qui-leut-cru-faire-du-droit-avec-harry-potter/

Le livre est disponible par ici : https://www.enrickb-editions.com/le-droit-dans-la-saga-harry-potter

Un extrait de l’ouvrage : https://docs.wixstatic.com/ugd/2dc286_4467e07a755543f09de5cda58b4d2ada.pdf

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Une contribution de Guillaume Flori pour Lextudiant

Relecture de Vincent Chiaro (Comité de rédaction)

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