Quel est le statut juridique de l’Alliance (World of Warcraft) ?

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La guerre entre l’Alliance et la Horde fait rage sur tout Azeroth. Les morts se comptent par milliers, alors que tapi dans les profondeurs des océans, N’zoth prépare son retour pour corrompre toute forme de vie mortelle !

Cependant, au fin fond de la bibliothèque de Hurlevent (capitale de la nation humaine), un mage juriste se pose une question très existentielle : comment qualifier l’Alliance au yeux du droit international ? S’agit-il d’un État fédéral ? D’une confédération ? Autre chose, peut-être ?

Oui, les juristes ont des préoccupations bien à eux à l’imminence de la fin du monde.

I – Qu’est-ce que l’Alliance ?

L’Alliance est l’une des principales factions de l’Univers de Warcraft (créé par Blizzard Entertainment). Elle est composée de plusieurs nations : Humains, Nains, Gnomes, Elfes de la Nuit, Draeneïs et Worgens.

Petite parenthèse sur leur forme politique, la majorité de ces nations sont des monarchies absolues (Humains, Nains, Worgens). Les nations Gnomes, Draeneïs et Elfes de la Nuit, sortent du lot :

  • La première dispose d’un « Grand Bricoleur » élu ;
  • La deuxième est une sorte de théocratie, à la Vatican, avec un Prophète comme dirigeant ;
  • La troisième ressemble davantage à une dictature à la romaine (avec une concentration des pouvoirs politiques entre les mains d’un couple).

L’Alliance (ou du moins son ancêtre, l’Alliance de Lordaeron) est à l’origine une organisation internationale militaire, regroupant plusieurs royaumes humains dans le contexte de l’invasion des Orcs. Après ces conflits, l’organisation a évolué pour donner ce regroupement de nations hétéroclites, dont les aspirations dépassent désormais le seul cadre de la défense.

En effet, les États membres partagent certaines valeurs communes comme, attention cliché : l’honneur, la défense du savoir et la justice. Ainsi, pacte de défense mutuelle et promotion de certaines valeurs font penser à lOTAN de notre monde (attachement à la démocratie).

L’Alliance est beaucoup plus intégrée que ça. La petite présentation est faite, passons aux choses sérieuses !

II – L’Alliance, un État fédéral ?

L’État fédéral tourne autour de 3 fondamentaux :

  • Les États fédérés qui sont substitués sur la scène internationale par l’État fédéral ;
  • Il existe une constitution fédérale, l’État peut y définir la compétence de sa compétence. Ce dernier n’est pas limité par un texte dépendant de la volonté d’autres entités ;
  • L’État fédéral détient les 3 pouvoirs : exécutif, judiciaire et législatif.

Sans qu’il soit besoin d’aller plus loin, l’Alliance n’est pas dotée d’une constitution fédérale, ni des 3 pouvoirs. De plus, les États membres disposent de leur propre personnalité juridique internationale. Pour le dire en d’autres termes, la fondation de l’Alliance n’a pas donné lieu à la création d’un nouvel État « Alliance ».

III – L’Alliance, une confédération ?

La confédération d’États comme son nom l’indique ne constitue pas un État. Il est le regroupement de plusieurs États qui restent souverains et acceptent via un traité de mettre en commun certaines de leurs compétences nationales. La confédération dépasse le cadre du simple pacte défensif. Elle peut être dotée d’un organe central – non élu – disposant de compétences d’attribution conférées par le traité.

Dans notre cas, les membres de l’Alliance semblent avoir convenu de la mise en commun de leurs productions de matières premières (par exemple, la production de l’azérite, matériau aux propriétés magiques permettant notamment d’équiper les machines de guerre). Par ailleurs, les barrières douanières liées au commerce international des États de l’Alliance semblent inexistantes.

Si nous nous dirigeons vers Hurlevent, la capitale des Humains, nous apprenons qu’il existe une sorte de Conseil des dirigeants de l’Alliance. Ce conseil est présidé par le roi de Hurlevent, Anduin Wrynn. Il semble disposer de compétences qui lui sont propres, notamment en ce qui concerne les décisions liées à la sécurité, à la défense et à la diplomatie.

La piste de la confédération semble actée. Cependant, c’est l’entité « Alliance » qui signe les traités de paix avec la Horde. De plus, les autres États parlent de l’Alliance en tant qu’entité plutôt que de nommer les États membres. Alors, c’est quoi ?

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(Crédits : Blizzard Entertainment)

IV -Alors, autre chose ?

Donc, nous disions que l’Alliance a une existence internationale à part entière ce qui rend la qualification de simple confédération d’États moins évidente. Bon, par souci de facilité et de bonne compréhension, nous allons partir du cas particulier de l’Union Européenne. Elle n’est ni un État fédéral, ni vraiment une confédération, compte tenu de ses compétences très étendues et de son existence internationale.

A –Rapide tour d’horizon de l’Union européenne

Alors, qu’est-ce qui distingue l’Union Européenne des confédérations ? Comme les confédérations, l’UE ne dispose pas de constitution et se fonde sur des traités originaires (TUE ; TFUE). Cependant, elle dispose de son propre droit dérivé fruit d’un transfert important des compétences des États membres. De plus, l’UE dispose de son propre droit autonome édicté par un ensemble d’institution, dont une est élue : le Parlement Européen.

Toutefois, ce qui donne à l’UE son aura toute particulière, c’est l’existence d’un principe de primauté (définition : CJCE, 15 juil. 1964, Costa c/ Enel) des normes communautaires sur les normes internes des États membres.

En revanche, ce qui la distingue de l’État fédéral c’est que les constitutions des États membres lui sont supérieures (du point de vue des États et non de la Cour de Justice qui pense le contraire). En France, le Traité de Maastricht avait été déclaré contraire à la constitution (Cons. Const., 9 avril 1992, n° 92-308 DC). Le pouvoir constitutionnel avait dû modifier la Constitution.

Enfin, les États restent souverains et libres de quitter l’UE, sous réserve d’une procédure complexe (Art. 50 TUE, coucou le Brexit).

 Fin de la parenthèse « liste de courses », repartons sur le cas de notre chère Alliance.

B -Statut de l’Alliance, le fin mot de l’histoire

1 –Un conseil pour les gouverner tous

Le point cardinal du statut de l’Alliance tourne autour du Conseil des dirigeants (non élu), que nous appellerons « Conseil de Hurlevent ». C’est d’ici que tout se décide. Comme nous le disions, il est dirigé par un haut roi, Anduin Wrynn. Ce haut roi dispose d’un certain nombre de prérogatives, en plus de ses prérogatives de chef d’État. C’est lui qui arbitre les différends entre les États membres. De plus, il est très probable qu’il dispose d’une voix prépondérante en cas d’égalité de voix lors d’une session du Conseil. Ce dernier peut s’assimiler à la Commission européenne, avec un président et un rôle de représentation de l’Alliance dans les relations internationales.

Eh oui, l’Alliance est dotée d’une personnalité juridique propre. Puisque c’est au nom de l’Alliance que sont signés un certain nombre de traités. Par exemple, les traités de paix avec la Horde ou d’assistance avec d’autres États ou organisation internationale (par exemple, la Croisade d’Argent, sorte d’ONU assurant la paix dans le monde).

Cependant, rien n’est dit sur le niveau de transfert de compétences des États membres. Il ressort que les Nations sont libres de ne pas se joindre à une prise de décision. Un exemple, le royaume de Hurlevent voulait attaquer la capitale des Trolls Zandalari (Horde), alors que les Elfes de la nuit et les Worgens voulaient reprendre Sombrivage des mains de la Horde. Deux fronts ont été menées séparément (pour les puristes, un contingent worgens est aussi présent au siège de Dazar’Alor).

Idem pour le retrait d’un État de l’Alliance, il semble qu’il soit possible de le faire à tout moment, sans procédure type article 50 TUE. Un exemple connu est le retrait des Elfes de sang, après avoir subis un traitement particulièrement raciste de la part d’un général humain. Aucune procédure n’a été enclenchée. Une simple dénonciation du chef d’État Elfe suffit.

2 –L’existence d’un droit dérivé de l’Alliance

Au sein des territoires de l’Alliance, nous remarquons un certain nombre de domaines harmonisés, supposant l’existence d’un droit dérivé (communautaire). Cependant, rien ne nous permet de conclure à l’existence d’un organe législatif de l’Alliance. Les décisions ont l’air d’être prises par le Conseil, qui semble détenir pouvoir réglementaire et judiciaire (v. supra.) sous la présidence du roi de Hurlevent. Le bon respect de ces règles est très probablement assuré par le Conseil de Hurlevent.

Ainsi, le droit réglementaire dérivé de l’Alliance se traduirait par l’harmonisation des prix au sein de l’Alliance. En effet, que vous soyez à l’Exodar (capitale des Draeneï recluse à l’autre bout d’Azeroth) ou à Hurlevent le prix des denrées de la vie tous les jours sont sensiblement les mêmes (certains dirons que c’est pour gameplay, mais chut c’est magique). Rajoutons, la liberté totale de circulation dans toutes les zones de l’Alliance, sans contrôle aux frontières. Nous le remarquons avec l’arrivée des réfugiées elfes de la nuit et worgens à Hurlevent (la guerre est passée par là).

Nous pouvons déduire en ce sens que l’Alliance est bien plus intégrée qu’une simple confédération.

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Les zones d’influence et territoires de l’Alliance (en bleu). L’Éxodar est située à l’extreme ouest. (Crédits : Blizzard Entertainment)

3 –L’existence de « cités sanctuaires » sous l’administration de l’Alliance

Autre point remarquable, c’est l’existence de ville sanctuaire de l’Alliance, à l’image du Berlin d’après-guerre (administration de 4 secteurs par les britanniques, français, américains et soviétiques). Si nous ne savons rien sur l’administration de ces villes, comme Bouclier-des-Tempêtes en Draenor, l’existence de quartiers propres à chaque race permet de déduire que l’administration de ces villes est divisée par quartier.

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Bouclier-des-Tempêtes (Crédits : Blizzard Entertainment)

4 -Un renseignement intégré

Le SI:7 est une entité originale. Dans notre monde, nous pouvons comparer cette institution à Interpol ou Europol. Si ces institutions encouragent la coopération entre les États, via des bases de données, fichiers ou autres mandats communautaires, le S:I7 est une véritable institution. Plus qu’une coopération, c’est une mutualisation à part entière des services secrets des États allianceux. Si l’Alliance n’a pas tous les attributs de l’UE, elle dispose de quelques originalités qui nous empêchent de la limiter à une simple confédération. 

V – Verdict…

Pour conclure, si nous devions donner un statut à l’Alliance, nous miserons plus sur la « confédération ++ » plutôt qu’une Union Européenne d’Azeroth. Les États disposent de suffisamment d’indépendance pour quitter l’Alliance ou ne pas suivre la lettre des traités sans trop de difficulté. Du point de vue des peuples de l’Alliance, c’est l’insécurité juridique qui semble régner.


Pour approfondir : 

Nous vous conseillons l’excellent manuel de droit constitutionnel d’Hamon et Troper (LGDJ), mais aussi le site internet La Toupie qui met à disposition gratuitement des définitions super bien synthétisées. 


Une contribution de Guillaume Flori pour Lextudiant

Relecture de Vincent Chiaro et d’Aloïs Toyane (Comité de rédaction)

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